Réglement Interieur

ARTICLE 1 :
          - Tout adhérent est tenu d'acquitter sa cotisation. L'adhésion n'est effective que lorsque la cotisation est versée.
          - Celle-ci est définitivement acquise au Club.
ARTICLE 2 :
          - Tout adhérent est tenu à une stricte réserve politique, philosophique ou religieuse.
          - Toute manifestation verbale ou écrite de ses opinions politiques, philosophiques ou religieuses sera considérée comme un manquement grave à l'éthique du Club, si elles ont lieu à l'intérieur de l'association ou dans le cadre de ses manifestations.
          - Ce manquement pourra faire l'objet, de la part du Bureau, à un rappel à l'ordre pouvant aller jusqu'à la radiation si récidive. 
ARTICLE 3 :
          - Les couleurs du CYCLO SALVETAIN sont le Jaune et le Bleu.
          - Le Logo du CYCLO SALVETAIN est un écusson dans lequel est inscrit un Cyclotouriste stylisé sur fond de clocher mur. 
ARTICLE 4:
          - Les adhérents reconnaissent avoir pris les précautions médicales leur permettant de s'assurer que la pratique du cyclotourisme ne leur est pas contre-indiquée.
          - Les adhérents de moins de 18 ans devront fournir une autorisation parentale à l'adhésion au CYCLO SALVETAIN. 
ARTICLE 5 :
          - Les adhérents du CYCLO SALVETAIN doivent respecter scrupuleusement les règles de sécurité, en particulier :
                         * Le strict respect du code de la route,
                         * Le maintien d'une trajectoire, sans écart brusque lors des sorties en groupe,
                         * Laisser un espace suffisant avec le Cyclo placé devant,
                         * Signaler de la voix ou par signe, tout obstacle ou danger se présentant sur la route,.
                         * Le port du casque est fortement recommandé,
                         * Limiter les groupes à 10 Cyclos. 
ARTICLE 6 :
          - Les Cyclotouristes, en difficultés mécaniques ou physiques, devront être attendus par au moins un adhérent.
         
ARTICLE 7 :
          - En fin de saison, et en fonction des finances du Club, le Bureau pourra décider de l'attribution de lots ou récompenses, en tenant compte de l'assiduité des adhérents pendant l'année en cours.
          - Cette attribution se fera suivant un règlement mis en place par le Bureau et porté à la connaissance de tous. 
ARTICLE 8 :
          - L'information des adhérents se fait par panneau d'affichage et éventuellement en plus :
                         * par bulletin d’information : « Flash Infos »,
                         * par Internet  :         « http://www.cyclo-salvetain.fr »
                            * Par bulletin municipal. 
                         * par courrier spécifique.
ARTICLE 9 :
          - Sur décision du Bureau, le Club pourra accueillir lors d'activités spécifiques des personnes (cyclos ou autres) extérieures au Club.
ARTICLE 10 :
          - Le Bureau ou le Comité Directeur se réunit au moins une fois par trimestre sur convocation du Président... 
ARTICLE 11 :
          - La comptabilité du Club est effectuée simultanément 
                            * sur registre de compte, par le Trésorier,
                            * sous forme informatique, sous la responsabilité du Président.
          - Chaque mois, une vérification de conformité est effectuée lors de la réception du relevé bancaire.
          - Tout membre du Club peut, à tout moment, demander des précisions sur la comptabilité, l'examen des comptes par un Commissaire aux Comptes bénévole.
ARTICLE 12 :
          - Lors du déroulement de l'Assemblée générale ordinaire, après les différents rapports, le Président en exercice prononce la dissolution du Comité Directeur, annonce et organise les nouvelles élections et en proclame le résultat. 
ARTICLE 13 :
          - En cas de conflit grave, mettant en péril l'existence du Club, le Président en exercice pourra faire appel à un "Comité de Sages " pour sortir de la crise.
          - Ce Comité de Sages sera composé du Bureau en exercice, d'un représentant de la Municipalité et des anciens Présidents du Club pouvant être joints. 
ARTICLE 14 :
          - A la demande d'adhérents du Club, il pourra être présenté, à l'Assemblée générale, la liste des biens non-consommables du Club.
ARTICLE 14 bis:
          - L’indemnisation (Indemnités kilométriques) des membres du Club, utilisant leur véhicule personnel pour les besoins du Club, sera effectuée durant chaque saison, suivant les critères définis lors de l’Assemblée générale et mentionnés dans le compte-rendu de cette dernière.
ARTICLE 15 :
          - Le présent règlement intérieur pourra être modifié en Assemblée générale :
                        * Sur proposition du Bureau,
                    ou
                        * Sur proposition d'au moins 1/3 des présents ou représentés.
          - Dans le cas où la demande émane des adhérents, le Bureau devra avoir connaissance du contenu de la proposition, au minimum 6 semaines avant la date fixée pour l'Assemblée générale, afin de mettre ce point à l'ordre du jour, et d'en diffuser le contenu, pour analyse préalable par l'ensemble des adhérents. 
          - Dans les 2 cas, pour être effective, la modification devra être approuvée par la majorité absolue des présents ou représentés.